Prevoyance

Arrêt de travail, invalidité, décès, perte d’autonomie…Tous ces accidents de la vie peuvent mettre en péril la sécurité financière et la tranquillité de la famille.

C’est pour vous protéger, vous et votre famille, qu’ AGS vous propose une solution complète. Parce que vous avez besoin d’un revenu complémentaire en cas d’arrêt de travail et d’invalidité et que vous avez besoin de protéger votre famille en cas de perte d’autonomie ou de décès.

Indemnités journalières en cas de perte de salaire

Les indemnités journalières concernent tout le monde même si certaine catégorie y sont beaucoup plus sensible comme les professions libérales, TNS, chefs d’entreprises et les fonctionnaires….

L’assurance incapacité est un système de prévoyance qui permet à l’assuré de recevoir des indemnités journalières pour compenser la perte d’argent liée à un arrêt de travail. C’est un effet positif de la prévoyance sur le salaire de l’employé.

Ces indemnités sont versées en complément :

  • du salaire maintenu par l’employeur ;
  • des indemnités journalières versées par la sécurité sociale.

Elle peut garantir à l’assuré de maintenir un certain niveau de revenu, voir même la totalité de son revenu habituel, mais elle ne peut pas permettre de percevoir un revenu supérieur.

AGS sélectionne auprès des meilleures compagnies les contrats de prévoyance les plus performants avec le meilleur rapport qualité prix.

Prévoyance salaire : versement d’indemnités journalières

Le montant et la durée des indemnités journalières perçues par l’employé dépendent du contrat de prévoyance. En cas de prévoyance obligatoire issue d’un accord collectif, le contrat doit également obéir aux obligations fixées par celui-ci.

Dans tous les cas, elles seront versées :

  • en fonction du revenu ou du salaire de l’employé ;
  • en complément du maintien de salaire de l’employeur pour les salariés ;
  • pour une durée maximale de 3 ans ;
  • en complément des indemnités journalières perçues grâce au régime de sécurité sociale de l’assuré.

Au-delà de la limite de 3 ans, et si l’assuré ne peut pas reprendre son activité professionnelle, il bénéficie d’une rente d’invalidité.

Sécurité sociale : versement d’indemnités journalières

Les indemnités journalières (IJ) sont versées par la sécurité sociale en cas de perte de salaire lorsque vous êtes en arrêt de travail pour maladie. Ces IJ sont versées sous conditions de cotisations. Le montant versé varie en fonction de votre salaire.

Mode de calcul

Les IJ sont égales à 50 % du salaire journalier de base (ou à 66,66 % si vous avez 3 enfants à charge minimum, et à partir du 31e jour d’arrêt).

Votre salaire pris en compte pour calculer votre gain journalier de base est plafonné à 1,8 fois le montant du Smic en vigueur lors du dernier jour du mois qui précède l’arrêt (soit 2 623,53 € par mois en 2015).

Revalorisation

Si l’arrêt de travail est supérieur à 3 mois, les IJ peuvent être revalorisées (dans la limite du montant brut maximum) en cas d’augmentation générale des salaires.

Maintien de tout ou partie du salaire par l’employeur

Votre contrat de travail ou la convention collective applicable peut prévoir des conditions de rémunération plus favorables que celles de la sécurité sociale. Elles peuvent prévoir le maintien intégral du salaire. En Alsace-Moselle, le salaire est maintenu intégralement.

Sauf dispositions plus favorables, vous avez droit de percevoir des indemnités complémentaires versées par votre employeur, sous conditions d’ancienneté.

Délai de carence

Sauf dispositions conventionnelles (ou contractuelles) plus favorables, les IJ sont versées après un délai de carence de 3 jours.

Le délai de carence s’applique à chaque arrêt de travail, sauf dans les cas suivants :

  • reprise d’activité entre 2 arrêts de travail n’ayant pas dépassé 48 heures,
  • arrêts de travail successifs dus à une affectation de longue durée ALD .

Périodicité du versement

La CPAM verse les IJ tous les 14 jours. Elle vous adresse en même temps un relevé.

Durée maximale de versement

La CPAM verse au maximum 360 IJ par période de 3 ans consécutifs (quel que soit le nombre de maladies), sans tenir compte des indemnités versées au titre d’une ALD.

Prévoyance salaire : prise en charge du maintien du salaire par l’entreprise

D’après la loi sur la mensualisation du 19 juillet 1978, l’employeur est dans l’obligation d’assurer aux salariés ayant au moins un an d’ancienneté dans l’entreprise un maintien de leur salaire en cas d’arrêt de travail.

La somme du maintien de salaire est dégressive et a une durée limitée :

  • 90 % du salaire brut pendant les 30 premiers jours :
    • versé immédiatement en cas d’accident de travail et de maladie due à l’activité professionnelle ;
    • versé au 11e jour en cas d’accident ou de maladie non dus à l’activité professionnelle.
  • 66 % du salaire brut pendant les 30 jours qui s’en suivent.

La durée de maintien de salaire est augmentée de 10 jours par tranche de 5 ans d’ancienneté dans l’entreprise.

L’employeur peut donc souscrire un contrat adapté dans le cadre de l’assurance incapacité afin que ce maintien de salaire de l’employé, alors appelé mensualisation, soit pris en charge par l’assurance de l’entreprise.

Dans cette optique, les cotisations relatives à la prise en charge de la mensualisation sont placées à la charge exclusive de l’employeur. Mais certaines prévoyances peuvent aussi prévoir le versement d’indemnités avant le 11e jour en cas d’accident ou de maladie non dus à l’activité professionnelle.

AGS est en mesure de vous proposer une solution adaptée à vos besoins, pour cela merci de compléter ce formulaire.

Indemnités journalières en cas d’hospitalisation

L’hospitalisation génère beaucoup de frais qui restent à votre charge : garde des enfants, aide ménagère, visites de proches, téléphone.
Les indemnités journalières vous permettent d’y faire face et de ne plus avoir à vous soucier que de votre santé.
C’est d’autant plus important que certaines hospitalisations peuvent être longues : par exemple, les séjours en centres de rééducation, qui seront indemnisés au même titre que vos séjours à l’hôpital.

Afin de couvrir les frais liés à l’hospitalisation, vous pouvez compter sur des indemnités journalières non imposables comprises entre 15 et 60 €.

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Des indemnités versées en cas d’hospitalisation prolongée

Vous recevez des indemnités journalières dès le 1er jour d’hospitalisation (soit au moins 24h) en cas d’accident, et à compter du 4ème jour si l’hospitalisation est liée à une maladie.
Pour une même hospitalisation, l’indemnisation peut durer jusqu’à 365 jours.

Vous êtes indemnisés lorsque vous êtes en centre de rééducation ou de réadaptation de la même façon que lorsque vous êtes à l’hôpital. C’est appréciable quand on sait que ce type de séjour dure en moyenne plus d’un mois.

Une garantie aux conditions avantageuses

Selon les options choisies, vous pourrez bénéficier en plus d’une indemnité journalière pendant la durée de votre hospitalisation, d’un montant compensatoire en cas d’opération vous laissant libre choix de l’établissement et du chirurgien.

Il est également compris la prise en charge totale ou partielle des dépassements d’honoraires, ainsi que le niveau de confort que vous souhaitez : téléphone, télévision, internet, chambre individuelle, lit d’accompagnement…

Plusieurs membres de votre famille peuvent être couverts par le même contrat. Ils bénéficient alors de tarifs dégressifs.
De plus, lorsque des enfants sont assurés, la famille reste couverte gratuitement pendant un an en cas de décès de l’assuré principal.

Il est également compris la prise en charge totale ou partielle des dépassements d’honoraires, ainsi que le niveau de confort que vous souhaitez : téléphone, télévision, internet, chambre individuelle, lit d’accompagnement…

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Autonomie

Le risque de dépendance est un risque complexe faisant intervenir des aspects démographiques, socio-médicaux et économiques.

Aujourd’hui, la France compte un million de personnes dépendantes, et le quasi-doublement de la population âgée de plus de 85 ans d’ici à 2015 pourrait entraîner une augmentation de 25 % du nombre de dépendants.

Or l’état de dépendance implique le financement de soins et de services à une période de la vie où les revenus sont moindres.

La dépendance est la garantie principale des contrats de prévoyance.
Si l’assuré devient dépendant, il perçoit la prestation prévue, soit sous forme de rente mensuelle, soit sous forme de capital. Le versement de la prestation est, le plus souvent, accompagné de services d’assistance.

Le risque de dépendance

La dépendance se caractérise par des restrictions dans la réalisation des activités de la vie quotidienne et sociale. Ces restrictions peuvent être causées par des troubles du comportement et/ou des atteintes physiques. La notion de dépendance est utilisée pour qualifier la perte d’autonomie liée au grand âge. Elle se distingue en cela du handicap.

La garantie dépendance individuelle

L’assurance dépendance s’adresse à toute personne qui ne bénéficierait pas d’un capital ou d’un revenu lui permettant de financer les besoins liés à la fin de vie.
En 2009, le coût de la dépendance s’élève en moyenne à 1 800 € par mois à domicile et à 2 300 € en établissement, alors que plus de la moitié des retraités touchent une pension inférieure à 1 000 €, et que le montant moyen des aides d’Etat est de 450 €.

C’est pour ces raisons qu’il est nécessaire de contracter une garantie perte d’autonomie.

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Obsèques

Une garantie obsèques sert à toute personne âgée de 50 à 85 ans qui souhaite préparer ses obsèques et en prévoir le financement.

On sait que le coût moyen des frais d’obsèques en France dépend d’une part du mode d’obsèques envisagé (crémation ou inhumation) et d’autre part de la région dans laquelle on se situe (en province ou en région parisienne).

Pour des obsèques avec une crémation, le coût moyen des frais d’obsèques se situe entre 1930 € et 3640 € en province et entre 2870 € et 4290 € en région parisienne.
Pour des obsèques avec une inhumation, le coût des frais d’obsèques est plutôt compris entre 2130 € et 5430 € en province et entre 2740 € et 7620 € en région parisienne (hors concession et marbrerie).

A votre adhésion, vous choisissez le montant du capital que vous souhaitez constituer pour financer vos obsèques, entre 2.500 € et 10.000 €. Il sera versé, à votre décès, à la personne de votre choix ou celle qui aura réglé vos obsèques.

Vous cotisez comme vous le souhaitez :

  • cotisation unique à l’adhésion
  • ou cotisations périodiques.
    La Garantie Obsèques s’adapte au capital que vous souhaitez constituer et à vos possibilités. Vous choisissez une durée de cotisation de 5 ou 10 ans, et un rythme de versement mensuel, trimestriel ou annuel.
    A tout moment, vous pouvez revoir ce montant à la hausse comme à la baisse.

Il n’y a aucun questionnaire médical à remplir lors de l’adhésion.

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Garantie des accidents de la vie

Chaque année, 11 millions de français sont victimes d’un accident de la vie quotidienne. Or, les contrats d’assurance ne couvrent pas ces risques. C’est en partant du paradoxe selon lequel les biens sont souvent mieux assurés que les personnes que les sociétés d’assurances ont mis au point les garanties accident de la vie.

La principale caractéristique d’un contrat garantie accident de la vie, c’est qu’il prend en charge le préjudice économique et moral qui peut faire suite à l’accident (au même titre qu’une assurance décès). En effet, cet accident entraine parfois des conséquences durables sur la vie d’une famille, qui peuvent être dans certains cas catastrophiques : préjudices esthétiques, traumatismes psychologiques, répercussions sociales…

GAV : étendues des garanties

Les contrats d’assurances des accidents de la vie courante couvrent les événements survenant hors de l’activité professionnelle et dus à des causes extérieures :

– catastrophe naturelle

– accident domestique

– accident survenu dans le cadre d’un loisir

– accident médical

– attentat ou infraction

GAV : indemnisation

Le montant de l’indemnisation d’un contrat garantie accident de la vie est déterminée par un expert qui analyse tous les aspects de l’accident : dommages physiques mais aussi conséquences sur la vie professionnelle et familiale. L’indemnisation n’est pas forfaitaire et se veut proportionnelle au préjudice subi. Le versement peut se faire sous forme de rente ou d’un versement en capital.

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Décès

 Toute personne âgée de 18 à 60 peut contracter une garantie décès.

Le contrat Garantie décès garantit le versement d’un capital selon les conditions prévues par le contrat :

  • à vos bénéficiaires en cas de décès,
  • à vous-même en cas de Perte Totale et Irréversible d’Autonomie.

Garantir un capital à vos proches en cas de décès

A votre décès, vos bénéficiaires recevront le capital que vous avez choisi entre 20 000 € et 100 000 €, selon les conditions prévues au contrat.

Pour bénéficier de cette garantie, vous réglez une cotisation calculée en fonction de votre âge, du montant et des garanties choisies, et de votre état de santé. A chaque anniversaire de l’adhésion, la cotisation évolue en fonction de votre âge.
Le capital versé au titre de Garantie décès est entièrement défiscalisé : il n’est soumis ni à l’impôt sur le revenu, ni aux droits de succession (selon la réglementation en vigueur)
Garantie Décès vous couvre également en cas de Perte Totale et Irréversible d’Autonomie. Dans ce cas, c’est à vous que le capital est versé (selon conditions prévues au contrat).

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